Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport en Privé
M. PRIVE HUBERT

Numéro de dépôt :
4045518
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
Sport en Privé de PRIVE HUBERT

Présentation de la marque Sport en Privé

Déposée le 7 novembre 2013 par monsieur PRIVE HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sport en Privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur PRIVE HUBERT domicilié(e) Verger des Bois Francs - 27130 - LES BARILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRIVE HUBERT domicilié(e) Verger des Bois Francs - 27130 - LES BARILS - France.

La marque Sport en Privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport en Privé est expirée depuis le 7 novembre 2023.

PRIVE HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : Tennis en Privé , Golf en Privé , PRIVÉ DE COMMUNICATION


M. PRIVE HUBERT - Verger des Bois Francs - 27130 - LES BARILS - France


M. PRIVE HUBERT - Verger des Bois Francs - 27130 - LES BARILS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Activités culturelles ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; organisation de concours (éducation ou divertissement).